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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANECO
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SEINE LIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEINE LIN
SANECO, SAS

Numéro de dépôt :
3335070
Date de dépôt :
10/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2025
SEINE LIN de SANECO

Présentation de la marque SEINE LIN

Déposée le 10 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEINE LIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANECO domicilié(e) 231 RUE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 560 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANECO, Mme DESRUE VERONIQUE domicilié(e) 231 RUE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France.

La marque SEINE LIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335070.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEINE LIN arrivera à expiration en date du 10 janvier 2025.

SANECO a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE LIN , SANECO , SANELIN , SL CREATIONS , COUTURE LIN , LIN COUTURE , LA NATURE NOUS INSPIRE AU QUOTIDIEN , (Marque figurative) , Intérieur Lin Linge de maison 100% Lin , COUTURE LIN


SANECO, SAS - 231 RUE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France - SIREN 382560092


SANECO, Mme DESRUE VERONIQUE - 231 RUE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2014 n°2573632 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-10

Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, tissu contenant du lin tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison (à l'exception de l'habillement), rideaux, embrases pour rideaux, mousquetaires, plaids, sets de table, chemin de table, accessoires de cuisine (gants, tabliers, maniques, torchons, mouchoirs, toile à peindre). Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement) foulards, écharpes, étoles, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matière textiles, sous vêtements, linge de bébé (habillement, bavoirs, …). Meubles, pouf, matelas, porte revues, canapés. Etui (lunettes, huile de massage, bijoux, médicaments), paniers, sachets, sacs (postaux, de rangement) trousse de toilette, boîte décorative, boîte de rangement. Dentelles, broderies, rubans, lacets, boutons, fleurs artificielles, articles de mercerie, attaches ou fermetures de vêtements, articles décoratifs pour la coiffure, articles décoratifs pour la maison, accessoires de mode. Tapis, paillassons nattes. Revêtement de sol.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.